Mairie de la commune d'Arzillières Neuville, site officiel

Vous consultez le bulletin municipal du 28/03/2014

COMMUNE D'ARZILLIERES NEUVILLE le 29 mars 2014

Objet : Remerciement aux électeurs de la commune

Les Membres du Conseil Municipal sortant ainsi que les nouveaux conseillers vous remercient vivement de la confiance que vous leur avez témoignée lors du scrutin du 23 mars 2014.

Les Membres du Conseil Municipal sont (dans l’ordre des suffrages exprimés) :

Valérie BELOTTI, Michel CAPPÉ, Jean Luc OURIET, Nadine CONTANT, Michel PICARD, Jean Louis JEANSON, Patrick LECOMTE, Sylvette GRANDPIERRE, Frédéric RZEPKA, Pascal POTIER, Jean François VIGNERON

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 28 mars 2014 à 20h30 à la Mairie

Membres du Conseil Municipal présents :

Michel CAPPÉ, J-François VIGNERON, Valérie BÉLOTTI, J-Louis JEANSON, Jean Luc OURIET, Nadine CONTANT, Frédéric RZEPKA, Michel PICARD, Pascal POTIER, Patrick LECOMTE, Sylvette GRANDPIERRE

Anciens Membres du Conseil Municipal présents :

Jean GERARD, Lucien OURIET, Jean Pol BOUILLY

Le Maire sortant félicite les Membres de l’Assemblée Délibérante proclamés élus dès le premier tour du scrutin du 23 mars.

Après avoir constaté que tous les Membres du nouveau Conseil Municipal étaient présents, il passe la parole au doyen d’âge, Monsieur Michel PICARD pour procéder à l’élection du Maire.

Monsieur Frédéric RZEPKA est nommé secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR

Election du Maire :

Le Président de séance demande « y a-t’il des candidatures pour assurer le poste de Maire de la commune »

1^er tour de scrutin :

Seul, M. Michel CAPPÉ fait acte de candidature.

Les 11 membres du conseil municipal votent à bulletin secret.

Bulletins trouvés dans l’urne : 11

M. Michel CAPPÉ est élu à la majorité absolue dès le premier tour par 10 voix pour, 1 blanc et 0 abstention.

Il reprend la parole.

Fixation du nombre d’adjoint :

Le Maire propose qu’il y ait 2 adjoints pour le seconder.

Le conseil municipal émet un avis favorable.

Election du 1^er adjoint :

Le Maire propose à Mme Valérie BELOTTI la place de 1^er adjoint

Il informe les autres Membres du Conseil Municipal qu’ils peuvent aussi se porter candidat.

Mme Valérie BELOTTI accepte cette proposition

Aucun autre Membre ne fait acte de candidature.

Les 11 Membres du Conseil Municipal votent à bulletin secret.

Bulletins trouvés dans l’urne : 11

Mme Valérie BELOTTI est élue à la majorité absolue dès le premier tour par 10 voix pour, 1 blanc, 0 abstention.

Election du 2^ème adjoint :

M. le Maire propose à Mme Nadine CONTANT la place de 2^ème adjoint.

Il informe les autres Membre du Conseil Municipal qu’ils peuvent aussi se porter candidat.

Mme Nadine CONTANT accepte cette proposition

Aucun autre Membre ne fait acte de candidature.

Mme Nadine CONTANT est élue à la majorité absolue dès le premier tour par 10 voix pour, 1 blanc, 0 abstention.

Formation des commissions communales (Le Maire en fait partie d’office)

- fêtes et cérémonies : Frédéric RZEPKA, Nadine CONTANT, Sylvette GRANDPIERRE, J-François VIGNERON

- Travaux voirie et bâtiment

Valérie BELOTTI, Jean Luc OURIET, Michel PICARD, Jean-Louis JEANSON, Pascal POTIER

- Chemins et plantations

Jean Louis JEANSON, Jean Luc OURIET, Michel PICARD

- Liste électorale

Valérie BELOTTI, Nadine CONTANT, Jean Claude BELOTTI, Sylvette GRANDPIERRE

- Orientation budgétaire

Valérie BELOTTI, Nadine CONTANT

- Appel d’offre

Michel PICARD, Valérie BELOTTI, Patrick LECOMTE

- Salle des fêtes, éclairage, drapeaux

Nadine CONTANT, Valérie BELOTTI, Frédéric RZEPKA

- Centre Communal d’Actions Sociales (CCAS)

Nadine CONTANT, Valérie BELOTTI, Jean Louis JEANSON, Jean François VIGNERON, Sylvette GRANDPIERRE

- Responsable Cimetière, Tombes, Eglise d’Arzillières

Valérie BELOTTI

- Responsable Cimetière, Tombes, Eglise Neuville

Nadine CONTANT

Election des délégués de la commune auprès des Syndicats :

- Syndicat Intercommunal d’Electrification de la Marne (SIEM)

Titulaire : Jean Louis JEANSON,

Suppléant : Patrick LECOMTE

- Transports Scolaires du secteur de Vitry le François

Titulaire : Valérie BELOTTI,

Suppléant : Jean Louis JEANSON

- Ministère de la défense

Titulaire : Frédéric RZEPKA,

Suppléant : Pascal POTIER

- Prévention routière

Titulaire : Frédéric RZEPKA

Suppléant : Pascal POTIER

- Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat

Référent : Michel PICARD

Commission des Impôts directs

Sont proposés : les 11 membres du conseil municipal plus deux personnes extérieures au village et 11 administrés.

Monsieur le Directeur des Services Fiscaux nommera 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants.

Délégation au Maire de certaines attributions du conseil Municipal

Vu la nécessité pour la bonne marche de l’Administration Communale de confier au Maire les attributions en matière de propriétés communales, police, emprunts, marchés publics, louage des biens, contrat d’assurance et acceptation d’indemnité de sinistre, régie comptable, cimetière (concession), acceptation dons et legs, justice, urbanisme, trésorerie,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le Maire à subdéléguer tout ou partie de ces attributions à un adjoint ou à un conseiller municipal.

En cas d’empêchement du Maire, de déléguer provisoirement les attributions visées ci-dessus au premier adjoint.